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Marques déposées par LA MAISON PASSIVE SERVICE
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PROPASSIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROPASSIF
LA MAISON PASSIVE SERVICE

Numéro de dépôt :
4513038
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
PROPASSIF de LA MAISON PASSIVE SERVICE

Présentation de la marque PROPASSIF

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par LA MAISON PASSIVE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est LA MAISON PASSIVE SERVICE domicilié(e) 110 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE SERVICE, Monsieur ETIENNE VEKEMANS domicilié(e) 110 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

La marque PROPASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPASSIF arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.

LA MAISON PASSIVE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PASSIVE SERVICE , CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) , Bâtiment Passif Plus , BÂTIMENT PASSIF , INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE , CEPH ( Concepteur Européen passivhaus / maison passive) , BaSE , batimentpassif.fr , Bâtiment Passif Premium


LA MAISON PASSIVE SERVICE - 110 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France


LA MAISON PASSIVE SERVICE, Monsieur ETIENNE VEKEMANS - 110 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conduite d'études de projets techniques.